Bonne nouvelle : Fuzz gagne en appel contre Olivier Martinez

Bonne nouvelle pour l’internet français que cette décision de justice : Fuzz a gagné son procès en appel contre Olivier Martinez. Les juges ont donc retenu la nature même de Fuzz qui est de relayer des informations produites par d’autres. Cela semblait tellement logique au monde internet que la première décision donnant raison à l’acteur n’était pas acceptable, même si sûrement logique sur le plan du droit, et on pouvait craindre ses conséquences. Telle est la nature de la justice qui s’adapte petit à petit à l’évolution de la société et des pratiques et à qui il faut expliquer ce qu’elle ne connaît pas encore.

Pour moi c’était un peu comme si Olivier Martinez avait attaqué un marchand de journaux pour avoir mis dans son linéaire un Voici avec une photo volée. Viendrait-il à l’idée d’un acteur et de ses avocats que le responsable de la diffusion de l’info n’est pas le journal mais le réseau de distribution ?

L’économie d’internet réside dans les liens et la capacité de reprendre en de multiples points des informations. Les agrégateurs et digg like, tout comme Google, constituent un réseau de diffusion des informations qui renvoie systématiquement vers la source. L’avocat de Fuzz a donc réussi à démontrer ce point. Et la décision semble tout d’un coup logique.

La décision reconnaît ainsi la qualité d’hébergeur pour la société pour les contenus postés sur le site par les internautes. Voilà une décision qui lève un peu l’épée de damoclès au dessus de la tête des sites collaboratifs et des agrégateurs de contenus et fils RSS. Une décision similaire dans le cas de Wikio serait la bienvenue pour confirmer tout cela.