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Fuzz condamné, quelles conséquences pour le web ?

eric.jpgLa nouvelle est tombée à la pause déjeuner. Dans l’affaire l’opposant à Olivier Martinez, Fuzz a été condamné à 1000 Euros de dommages et intérêts et 1500 Euros de frais de justice pour atteinte à la vie privée. Financièrement, la condamnation n’est finalement pas à la hauteur de la somme demandée initialement (35000 €) mais cette décision de justice est une nouvelle étape importante pour les acteurs du web.

Vu d’un webmaster  cette condamnation peut paraître curieuse. Finalement Fuzz est condamné pour la diffusion d’un lien vers un site people et posté par un membre. D’un certain point de vue, Eric Dupin, le webmaster de Fuzz, n’est finalement coupable que d’avoir lancé une plateforme permettant ce genre de fonctionnement et d’avoir prévu une rubrique people. D’un certain point de vue, le site a sa propre vie et pourrait survivre sans intervention. On peut penser qu’au final il ne fait qu’héberger des contenus proposés par ses membres.

Cependant ce jugement, comme celui du cas Olivier Dahan versus l’agrégateur Les Pipoles, montre que les juges retiennent la responsabilité éditoriale. Cette décision n’est-elle pas un peu légitime ? Finalement, c’est une manière de dire que quelque soit le moyen technique utilisé, l’information était au final bien présente sur Fuzz. On peut dire que le juge n’a peut être pas forcément saisi le fonctionnement d’un digg-like, mais aussi qu’il ne faut peut être pas compter que sur le seul argument technique pour s’en sortir par  une pirouette. L’argument a fonctionné un temps mais les plaignants ont trouvé de nouveaux angles.

Ces affaires posent légitimement la question de la responsabilité éditoriale des responsables de ces sites qui fonctionnent en « quasi-automatique » et dont la modération est un véritable casse-tête. Remettent-elles en cause, comme je l’ai lu sur certains blogs, le web communautaire, les mashups, les agrégateurs, les digg et autres accélérateurs de buzz et diffusion de l’info qui pourraient naître ?

Sûrement pas, mais cette péripétie démontre qu’il est urgent de se pencher sur la question du cadre juridique de la publication sur internet, sur ses spécificités techniques, sur le circuit de l’information. On peut aussi se poser la question du lien, car il n’a échappé à personne que ce qui a été attaqué c’est un lien, soit la base de l’hypertexte et du web. Elles peuvent aussi remettre en cause le côté « garage » du web, le bidouilleur qui se fabrique un média à partir de zéro en quelques temps et sans structure, le média personnel, le blog. N’est-ce pas finalement ce qui est arrivé aux radios ? Il faudrait aussi se demander en quoi le droit français et ces décisions peuvent nous pénaliser ou pas dans une économie mondiale. Et quelle extension aux moteurs de recherche ? Si vous fouillez un peu google, vous retrouverez facilement l’info qui a fait condamner fuzz et même la page de fuzz dans le cache conservé par Google. Mais Google a-t-il été attaqué ? Voilà en tout cas un bon premier sujet d’étude et de proposition pour notre Secrétaire d’État. J’attends ses contributions sur ces sujets.

Enfin on peut regretter la méthode et c’est sûrement ce qui a déclenché le buzz négatif sur Olivier Martinez. Jusqu’à maintenant on retenait l’idée que si notre site contenait un lien ou une info problématique, le simple retrait suite à un courrier de l’avocat ou de la personne incriminée suffisait pour se couvrir et gérer les choses en bonne intelligence et à l’amiable. Or ces deux affaires montrent qu’il y a aussi pour le plaignant la solution du tribunal et qu’elle est viable. Elle n’est peut être pas encore aussi rémunératrice que la presse pipole mais si on attaque les sites 10 par 10 ça fini par faire une petite somme. Cela va donner des idées à d’autres…

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Pour finir, je soutiens bien évidemment Eric Dupin et Fuzz dans cette histoire qui me dégoûte de plus en plus surtout en lisant une telle brève. Mais je ne peux m’empêcher de me poser la question de savoir ce qui est arrivé aux autres sites attaqués et surtout comment faire face si on ne s’appelle pas  Presse-Citron et si on n’a pas 20.000 abonnés. Eric a de suite reçu beaucoup de soutiens et de nombreuses personnes ont lancé l’idée d’une opération de don via Paypal pour l’aider à payer. Mais je ne peux que me poser la question de savoir ce qui est arrivé aux autres sites et comment ils feront face.

Ce ne sont là que des réflexions, nous verrons l’avenir. Mais quelles seront pour vous les conséquences de ce jugement ? Pensez-vous qu’elle menace une partie du web ?